Règlement intérieur
Vous trouverez ici le règlement intérieur adopté par les membres du conseil d’école du 21 octobre 2022.
Règlement intérieur
Le règlement intérieur
Le règlement intérieur d’une école définit les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté éducative :
- enseignants et personnels
- parents et élèves
- partenaires et intervenants extérieur
Le règlement intérieur est élaboré par le directeur d’école, conformément au règlement type départemental. Il est examiné puis voté lors du conseil d’école.
Il est présenté, en début d’année scolaire, par le directeur d’école aux parents des élèves nouvellement inscrits.
À l’occasion de l’admission d’un élève à l’école, ses parents ou responsables légaux attestent qu’ils ont pris connaissance du règlement intérieur.
Vous pouvez prendre connaissance du règlement intérieur de l’école élémentaire de Vitteaux en cliquant ici.
En annexe du règlement intérieur, vous trouverez 2013_charte_laicite_A3_HD_sans_calque_271790
La charte de la laïcité à l’école
Élaborée à l’intention des personnels, des élèves et de l’ensemble de la communauté éducative, la Charte de la laïcité à l’École est affichée depuis 2013 dans les établissements scolaires publics.
Jointe au règlement intérieur, elle est présentée aux parents lors des réunions annuelles de rentrée dans les écoles et les établissements.
Vous pouvez la consulter en cliquant ici
Réglement intérieur 2019/2020
Chers parents,
Voici le nouveau règlement intérieur. Merci d’en prendre connaissance en cliquant ici.
Nouveau Règlement Intérieur
Le Règlement Intérieur est soumis à l’approbation des membres du Conseil d’École.
Vous devez en prendre connaissance en cliquant sur ce lien : règlement intérieur Vitteaux