Règlement intérieur

Le règlement intérieur

Le règlement intérieur d’une école définit les droits et les devoirs de chacun des membres de la communauté éducative :

enseignants et personnels
parents et élèves
partenaires et intervenants extérieur

Le règlement intérieur est élaboré par le directeur d’école, conformément au règlement type départemental. Il est examiné puis voté lors du conseil d’école.

Il est présenté, en début d’année scolaire, par le directeur d’école aux parents des élèves nouvellement inscrits.

À l’occasion de l’admission d’un élève à l’école, ses parents ou responsables légaux attestent qu’ils ont pris connaissance du règlement intérieur.

Vous pouvez prendre connaissance du règlement intérieur de l’école élémentaire de Vitteaux en cliquant ici.

En annexe du règlement intérieur, vous trouverez 2013_charte_laicite_A3_HD_sans_calque_271790